ACIM
Responsable de la publication : Hervé REBOLLO
19 rue de l’Université
9316 Noisy-le-Grand
contact@acim.pro
Agence Internet E-LOOU
32 rue des Bouchers
28 000 Chartres
FRANCE
1. Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d’auteur. L’ACIM (ci-après dénommée l’éditeur) concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concerné.